Mentions Légales

Le site OpenMinded, accessible à l’adresse suivante : opmd.twinbi.com (ci-après  » le Site « ) est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales  » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1 : Informations Legales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site OpenMinded est édité par :

Openminded Consulting, ayant son siège social à l’adresse suivante : 38 rue Laffitte, 75009 Paris, et immatriculée au RCS MEAUX 509316105.

Téléphone : 33 1 83 62 51 79/ Adresse e-mail : contact@opmd.fr.

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Le Directeur de publication est Hervé Rousseau.

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Article 2 : Collecte de donnees de l'utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberte

Le site OpenMinded est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

Article 3 : Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 4 : Nous contacter

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : abus@opmd.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées à l’article 1.

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